Saint-Michel-Archange

(municipalité)

9.1.1897 - 1.1.1976

[28846 jours d'existence]

*9 janvier 1897¹ : Érection de la Paroisse de St-Michel-Archange, de la scission de la Municipalité de Beauport et de la Municipalité de Limoilou.* 15 mars 1969² : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de St-Michel-Archange, qui devient la Municipalité de Saint-Michel-Archange.* 1er janvier 1976³ : Annexion de la Municipalité de Saint-Michel-Archange à la Ville de Beauport.

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1.	Statuts de la province de Québec, 60 Victoria, 1897, chapitre LXXII, pages 301-303.
2.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 408a.
3.	Lois du Québec, 1975, chapitre 91, pages (...). Gazette officielle du Québec, partie 2, 28 janvier 1976, 108e année, numéro 5, pages 1087-1117.

 

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