Saint-Barthélemy
(paroisse)
1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...
[62694 jours d'existence]
*1er juillet 18451 : Érection de la Paroisse de St. Barthélemi de Dusablé, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 18472 : Fusion de la Paroisse de St. Barthélemi de Dusablé et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Berthier.*1er juillet 18553 : Sécession de la Paroisse de Saint-Barthélemi, de la division du Comté de Berthier en plusieurs entités.* 15 mars 19694 : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint-Barthélemi, qui devient la Paroisse de Saint-Barthélémi.*8 août 19815 : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint-Barthélémi, qui devient la Paroisse de Saint-Barthélemy. *7 mai 19836 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Paroisse de Saint-Barthélemy, qui demeure la Paroisse de Saint-Barthélemy.
Aucun administrateur dirigeant pour cette entité municipale dans la base de données
Archives | Cartes | Généalogies | Textes
1. | Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31. |
2. | Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326. |
3. | Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506. |
4. | Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 389a. |
5. | Gazette officielle du Québec, partie 1, 8 août 1981, 113e année, numéro 32A, page 8880. |
6. | Gazette officielle du Québec, partie 1, 7 mai 1983, 115e année, numéro 18, page 2056. |
 
Tous droits réservés 2009-2024 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic