Saint-Zéphirin-de-Courval

(paroisse)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...

[62694 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Paroisse de St. Zéphirin de Courval, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Paroisse de St. Zéphirin de Courval, de la Municipalité d'Yamaska, de la Paroisse de St. François du Lac, de la Paroisse de St. David et de la Paroisse de St. Antoine de la Baie du Febvre, pour l'érection du Comté d'Yamaska.*1er juillet 1855³ : Sécession de la paroisse de Saint Zéphirin de Courval, de la division du Comté d'Yamaska en six entités municipales.* 15 mars 1969⁴ : Modification au toponyme de la paroisse de Saint Zéphirin de Courval, qui devient la Paroisse de Saint-Zéphirin-de-Courval.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Paroisse						1.7.1845
St. Zéphirin de Courval (paroisse)			vacance à la mairie	1.7.1845	-	?.?.1845
St. Zéphirin de Courval (paroisse)			lacune	?.?.1845	-	1.9.1847
Fusion de la Paroisse				1.9.1847

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1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 414a.

 

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