Sainte-Clotilde-de-Horton

(village)

1.1.1960 - 26.3.1997

[13600 jours d'existence]

*1er janvier 1960¹ : Érection du Village de Sainte-Clothilde-de-Horton, de la scission de la Paroisse de Sainte-Clothilde-de-Horton.*9 février 1991² : Modification au toponyme du Village de Sainte-Clothilde-de-Horton, qui devient le Village de Sainte-Clotilde-de-Horton. *15 août 1992³ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme du Village de Sainte-Clotilde-de-Horton, qui demeure le Village de Sainte-Clotilde-de-Horton.*26 mars 1997⁴ : Fusion du Village de Sainte-Clotilde-de-Horton, de la Paroisse de Sainte-Clothilde-de-Horton et de la Municipalité de Saint-Jacques-de-Horton, pour l'érection de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton.

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1.	Gazette officielle de Québec, 5 décembre 1959, tome 91, numéro 49, pages 5349-5350. La prise d'effet de cette proclamation est explicitement reportée au 1er janvier alors suivant.
2.	Gazette officielle du Québec, partie 1, 9 février 1991, 123e année, numéro 6, page 408.
3.	Gazette officielle du Québec, partie 1, 15 août 1992, 124e année, numéro 32A, page 3937.
4.	Gazette officielle du Québec, partie 2, 26 mars 1997, 129e année, numéro 12, pages 1629-1633.

 

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