Mont-Carmel

(municipalité)

1.7.1855 - ...

[61901 jours d'existence]

*1er juillet 1855¹ : Érection de la Municipalité de Mont Carmel, de la division du Comté de Kamouraska en plusieurs entités municipales.* 16 mars 1869² : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Municipalité de Mont Carmel, qui devient la Paroisse de Notre Dame du Mont Carmel.* 15 mars 1969³ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Notre Dame de Mont Carmel, qui devient la Municipalité de Mont-Carmel.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Municipalité						1.7.1855

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1.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506 (et spécifiquement : article XXXIII, paragraphe 11).
2.	Gazette officielle de Québec, 20 mars 1869, pages 210-211.
3.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 293a.

 

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