Saint-Épiphane

(municipalité)

1.7.1855 - ...

[61901 jours d'existence]

*1er juillet 1855¹ : Érection de la (Municipalité de Viger), de la division du Comté de Rimouski, Numéro Un en plusieurs entités municipales.* 6 juillet 1861² : Modification au statut de la (Municipalité de Viger), qui devient le Township de Viger.* 20 mars 1894³ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme du Township de Viger, qui devient la Paroisse de Saint-Epiphane.* 15 mars 1969⁴ : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint-Epiphane, qui devient la Paroisse de Saint-Épiphane.*14 septembre 1991⁵ : Modification au statut de la Paroisse de Saint-Épiphane, qui devient la Municipalité de Saint-Épiphane.*24 décembre 1993⁶ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Épiphane, qui demeure la Municipalité de Saint-Épiphane.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection du Township						1.7.1855

Archives   |   Cartes   |   Généalogies   |   Textes

1.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.	The Canada Gazette, 22 juin 1861, pages 1506-1508 ; The Canada Gazette, 29 juin 1861, pages 1557-1558 ; The Canada Gazette, 6 juillet 1861, pages 1604-1605. Le décret du Lieutenant-Gouverneur est daté du 7 juin 1861 et la reconnaissance civile du township y est explicitement différée au 6 juillet 1861. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français).
3.	Gazette officielle de Québec, 31 mars 1894, page 867.
4.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 397a.
5.	Gazette officielle du Québec, partie 1, 14 septembre 1991, 123e année, numéro 37, pages 3459-3460.
6.	Gazette officielle du Québec, partie 1, 24 décembre 1993, 125e année, numéro 51A, page 5375.

 

autre recherche | autres sections