Saint-Arsène

(paroisse)

1.7.1855 - ...

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*1er juillet 1855¹ : Érection de la Paroisse de St. Arsène, de la division du Comté de Rimouski, Numéro Un en plusieurs entités municipales.* 15 mars 1969² : Modification au toponyme de la Paroisse de St. Arsène, qui devient la Paroisse de Saint-Arsène.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Paroisse						1.7.1855

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1.	The Canada Gazette, 3 juin 1848, pages 5393-5394 ; The Canada Gazette, 10 juin 1848, page 5412 ; The Canada Gazette, 17 juin 1848, pages 5432-5433. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français). Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 388a.

 

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