Caplan

(municipalité)

1.1.1875 - ...

[54777 jours d'existence]

*1er janvier 1873¹ : Érection de la Paroisse de Saint-Charles de Caplan, de la scission du Township de Hamilton et du Township de New Richmond.*1er janvier 1875² : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Paroisse de Saint-Charles de Caplan, qui demeure la Paroisse de Saint-Charles de Caplan.*21 mars 1964³ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Saint-Charles de Caplan, qui devient la Municipalité de Caplan.* 15 mars 1969⁴ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Caplan, qui demeure la Municipalité de Caplan.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Paroisse						1.1.1875

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1.	Gazette officielle de Québec, 28 décembre 1872, page 1976.
2.	Gazette officielle de Québec, 13 juin 1874, pages 1031-1032. Le décret du Lieutenant-Gouverneur est daté du 10 mars 1874 et l'érection de l'entité est différée au 1er janvier 1875, conformément à l'article 42 du code municipal «42. Le territoire ainsi annexé à la municipalité rurale fait partie de cette municipalité, pour toutes les fins municipales, à dater du premier jour du mois de janvier qui suit la publication de la résolution.» Statuts de la province de Québec, 34 Victoria, 1870, chapitre LXVIII, pages 285-478 (sanctionné le 24 décembre 1870).
3.	Gazette officielle de Québec, 21 mars 1964, 96e année, numéro 12, page 1729.
4.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 71a.

 

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