Rivière-au-Renard

(municipalité)

1.7.1855 - 1.1.1971

[42188 jours d'existence]

*1er juillet 1855¹ : Érection du Township de Fox, de la division de la Municipalité de Gaspé, Numéro Un en cinq entités.* 5 août 1933² : Modification au statut ainsi qu'au toponyme du Township de Fox, qui devient la Municipalité de Rivière-au-Renard.* 15 mars 1969³ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Rivière-au-Renard, qui demeure la Municipalité de Rivière-au-Renard.* 1er janvier 1971⁴ : Annexion de la Municipalité de Rivière-au-Renard à la Ville de Gaspé.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection du Township						1.7.1855

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1.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.	Gazette officielle de Québec, 5 août 1933, pages 3005-3006. Le décret fut signé le 3 mai 1933. L'original reste à consulter afin de s'assurer de la date de la prise d'effet, qui devrait être celle de la publication.
3.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 372a.
4.	Lois du Québec, 1970, chapitre 76, pages 455-464.

 

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