Montcalm

(ville)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ?.?.1913

[0 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Municipalité de Stadacona, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Municipalité de Stadacona et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Québec.*1er juillet 1855³ : Sécession de la Paroisse de Québec, de la division du Comté de Québec en plusieurs entités.*25 avril 1908⁴ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Québec, qui devient la Ville de Montcalm.* ? ? 1913⁵ : Annexion de la Ville de Montcalm à la Cité de Québec.

Aucun administrateur dirigeant pour cette entité municipale dans la base de données

Archives   |   Cartes   |   Généalogies   |   Textes

1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Statuts de la province de Québec, 8 Edward VII, 1908, chapitre 99, pages 355-358.
5.	Non documenté.

 

autre recherche | autres sections