Orsainville

(ville)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - 1.1.1976

[44807 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Paroisse de Charlesbourg, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Paroisse de Charlesbourg et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Québec.*1er juillet 1855³ : Sécession de la Paroisse de Charlesbourg, de la division du Comté de Québec en plusieurs entités.* 4 juillet 1953⁴ : Modification au toponyme de la Paroisse de Charlesbourg, qui devient la Paroisse d'Orsainville.* 1er octobre 1960⁵ : Modification au statut de la Paroisse d'Orsainville, qui devient la Ville d'Orsainville.* 15 mars 1969⁶ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Ville d'Orsainville, qui demeure la Ville d'Orsainville.* 1er janvier 1976⁷ : Annexion de la Ville d'Orsainville à la Cité de Charlesbourg.

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1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Gazette officielle de Québec, 4 juillet 1953, tome 85, numéro 27, page 2160.
5.	Gazette officielle de Québec, 1er octobre 1960, tome 92, numéro 40, pages 4123-4124.
6.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 320a.
7.	Lois du Québec, 1975, chapitre 91, pages (...). Gazette officielle du Québec, partie 2, 28 janvier 1976, 108e année, numéro 5, pages 1087-1117.

 

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